Des marchandises du Kirghizistan et d’Ouzbékistan pour les importateurs de l’UE, vendues en notre nom

Alimentation, textiles et biens industriels auprès d’un seul vendeur

Voir l’origine, le chapitre HS et les documents pour chaque groupe

De votre demande à la remise, tout est vérifié avant l’expédition

Un fournisseur à Bichkek ou à Tachkent semble prometteur. L’usine est-elle réelle ? Les documents d’origine tiendront-ils devant la douane de l’UE ?

Une attestation d’origine manquante et vous payez l’intégralité des droits de douane de l’UE. Un lot non vérifié et le problème n’apparaît qu’après la livraison.

1. 01

   Vous envoyez une demande. Produit, spécification, quantité par expédition et destination dans l’UE.

2. 02

   Nous sourçons et vérifions l’origine. Nous identifions des fournisseurs au Kirghizistan ou en Ouzbékistan et vérifions que les marchandises peuvent satisfaire les règles d’origine du GSP de l’UE.

3. 03

   Vous recevez une offre écrite. Produit, origine, Incoterm, délai de livraison, prix et conditions de paiement.

4. 04

   Inspection, sur demande. Nous organisons une inspection indépendante avant expédition à Tachkent ou à Bichkek, puis le chargement et le plombage.

5. 05

   Documents vérifiés avant expédition. Nous constituons le dossier documentaire : attestation d’origine (REX), ainsi que les certificats phytosanitaires ou vétérinaires lorsque la réglementation de l’UE l’exige. Nous le vérifions, et vous le contrôlez avant le départ des marchandises.

6. 06

   Remise. FCA à l’entrepôt de l’exportateur ; vous organisez le transport. Vous êtes l’importateur et vous dédouanez les marchandises à destination.

Le processus complet et le rôle de chacun

Droits nuls dans l’UE au titre du GSP+ pour de nombreux articles, à origine confirmée (REX / attestation d’origine)

Le Kirghizistan et l’Ouzbékistan sont bénéficiaires du GSP+ de l’UE. De nombreuses marchandises qui y sont originaires entrent dans l’UE sans droits de douane dès que l’attestation d’origine de l’exportateur le confirme. Toutes les lignes ne sont pas couvertes : les raisins de Smyrne en emballages de plus de 2 kg, par exemple, restent soumis à droits.

Trois règles déterminent si votre expédition est éligible :

• L’origine doit être réelle. Un simple assemblage, reconditionnement ou mélange au Kirghizistan ou en Ouzbékistan ne confère pas l’origine.
• Uniquement KG et UZ. Le Kazakhstan, le Turkménistan et le Tadjikistan ne bénéficient pas du GSP+.
• Le taux est vérifié pour chaque expédition. Nous consultons le taux TARIC de votre code HS avant l’expédition, à titre d’information.

Comment fonctionne le GSP+, en termes simples

Conçu pour les importateurs de l’UE qui achètent par écrit

• Nous vendons en notre nom. Vous achetez auprès de nous sous un seul contrat. Les conditions de paiement suivent la structure retenue par l’acheteur et sont fixées dans l’offre et le contrat ; la lettre de crédit (y compris transférable) est une option standard, à côté du prépaiement.
• Nous travaillons par écrit. Demandes, offres et documents passent par e-mail.
• B2B uniquement. Nous travaillons avec des sociétés de l’UE agissant comme importateur. Pas de vente au détail.